Conditions Particulières de vente TTW

TRAIL THE WORLD est une Société par Actions Simplifiées (SAS) dont le siège social est situé 59, rue de Ponthieu 75008 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 833 642 051, au Registre des Opérateurs de Voyages ATOUT FRANCE sous le numéro IM077180001 (ci-après : “TTW”). Sa garantie financière est assurée par APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot 75017 Paris. TTW a souscrit une assurance afin de garantir les conséquences de sa responsabilité civile professionnelle auprès de HISCOX EUROPE UNDERWRITING LIMITED, 19 RUE LOUIS LE GRAND, 75002 PARIS, FRANCE, pour un montant de garantie tous dommages confondus, par sinistre et par an, de 3 000 000 €.

ARTICLE 1 : OBJET ET PORTEE DES CONDITIONS DE VENTE

Sont concernées par les présentes conditions de vente, les prestations commercialisées via le site www.trailtheworld.fr, ainsi que dans certains cas, les prestations purement « sur mesure » proposées par Trail The World (ci-après « TTW » )( ci-après les « Prestations Sur Mesure ») (ci-après : le « Site »). Ces conditions de vente régissent les ventes de voyages ou de séjours au sens du Code du Tourisme par TTW. L’achat des voyages et séjours TTW, entraîne, sous réserve de ce qui suit, l’entière adhésion du client à ces conditions de vente et particulières et l’acceptation sans réserve de l’intégralité de leurs dispositions. Il est précisé qu’en cas de contradiction entre les présentes conditions et le contrat conclu entre le client et TTW, les dispositions du contrat prévaudront.

ARTICLE 2 : INFORMATION PRÉALABLE

Conformément à l’article L. 211-8 du Code du Tourisme, les fiches descriptives figurant sur le Site (et/ou la proposition, le cas échéant) ont vocation à informer les clients, préalablement à la passation de leur commande, du contenu des prestations proposées relatives au transport et au séjour, du prix et des modalités de paiement, des conditions d’annulation et de modification du voyage. Le client est invité à se reporter aux fiches descriptives du voyage ou du séjour choisi. Conformément à l’article R. 211-5 du Code du Tourisme, TTW se réserve le droit d’apporter des modifications aux informations figurant sur le Site, notamment au prix et au contenu des prestations de transport et de séjour, à l’identité du transporteur aérien, ainsi qu’aux dates d’ouverture et de fermeture des hôtels, aux itinéraires des circuits etc. Le Site est mis à jour régulièrement et les prix affichés sont susceptibles d’évoluer en fonction des mises à jour. Le prix applicable est le prix en vigueur au moment de l’inscription pour le voyage concerné et est confirmé au client avant son acceptation définitive.

ARTICLE 3 : INSCRIPTION ET ACOMPTE

3.1 – Conditions d’inscription

3.1.1 – Généralités

Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat avec TTW garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s’engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier.

3.1.2 – Voyages TTW

3.1.2.1 – Voyages Organisés

Les Voyages Organisés sont pour la plupart organisés sous forme de circuits et les visites s’effectuent en général à pied, et inclus une compétition course à pied nature (trail) avec du dénivelé. Ils s’adressent à une population de sportifs avec une bonne condition physique. Il convient de fournir un certificat médical à TTW (par e-mail) pour la pratique de la course à pied en compétition daté de moins d’un an.  

3.1.2.2 – Voyages Évasion

Les Voyages Évasion sont pour la plupart des voyages en autonomie qui incluent une compétition de course à pied nature (trail) avec du dénivelé. Ils s’adressent à une population de sportifs avec une bonne condition physique. Il convient de fournir un certificat médical à TTW (par e-mail) pour la pratique de la course à pied en compétition daté de moins d’un an.  

3.1.2.3 – Voyages Aventure

Les Voyages Aventure sont pour la plupart des voyages en autonomie qui n’incluent pas de compétition de course à pied nature (trail) avec du dénivelé mais qui comprend des sorties trail  (non accompagnées) avec du dénivelé en fonction du niveau du client. Ils s’adressent à une population de sportifs avec une bonne condition physique. Il convient de fournir un certificat médical à TTW (par e-mail) pour la pratique de la course à pied en compétition daté de moins d’un an.  

3.1.3 – Camps Trail TTW

Les Camps trail TTW inclus des entraînements de préparation physique et de course à pied nature (trail) sur une durée donnée avec un ou plusieurs entraînements par jour. Ils s’adressent à une population de sportifs avec une bonne condition physique ainsi qu’une pratique de la course à pied nature (trail) depuis au moins un an. Notre assurance vous couvre pour tout ce qui concerne l’activité de tourisme (hébergements, transports, pensions, etc) mais ne vous couvre pas sur tout ce qui est lié à votre santé physique, mentale, personnelle, médicale et sportive. Il vous convient de vous couvrir personnellement avec une assurance pour ce paramètre à proprement parler. Aucune poursuite ni aucun dédommagement que ce soit ne pourra être imputé à TTW dans le cas de tout problème lié aux paramètres cités ci-dessus d’une personne. Dans le cas où un problème de ce genre surviendrait, toutes les modifications de programme (que ce soit personnelle ou pour tout le groupe) lié directement à ce problème sera intégralement à la charge de la personne concernée.

3.1.4. Dossard

Les Dossards sont des entrées à une compétition de course à pied nature (trail) auquel TTW donne accès au client. Le Dossard est nominatif et ne peut être ni remboursé, ni échangé une fois acheté auprès de TTW. Pour valider la participation à la compétition choisie, il convient de fournir un certificat médical à TTW (par e-mail) pour la pratique de la course à pied en compétition daté de moins d’un an.  Si le dossard inclut d’autres prestations, cela sera mentionné sur le site dans l’offre correspondant au dossard. Si le client souhaite que TTW s’occupe de la logistique (billet d’avion, hébergement, location de voiture, etc.), le dossard pourra lui être offert à titre gracieux.

3.1.5. Transport

Le Transport correspond à un achat de transport (aérien, terrestre, maritime, fluvial) auprès de TTW . Le Transport est nominatif et peut être remboursé et/ou échangé uniquement si ces éléments sont spécifiés dans le contrat sous certaines conditions.  

3.1.6 Prestations sur mesure

3.1.6.1 – Forfaits – prestation sur mesure

Un forfait – prestation sur mesure concerne toute autre demande incluant une offre d’hébergement et qui ne concerne pas la réservation d’un voyage mentionnées dans les articles 3.1.2, 3.1.3, 3.1.4, 3.1.5 et/ou proposé sur notre site internet (www.trailtheworld.fr). De manière plus générale, une prestation est sur mesure dès qu’il y a une demande particulière d’un client qui n’est pas dans le programme de nos séjours proposés.

3.1.6.1 – Autres – prestation sur mesure

Les autres prestations sur mesure concernent toute autre demande, n’incluant pas une offre d’hébergement et qui ne concernent pas la réservation d’un voyage mentionnées dans les articles 3.1.2, 3.1.3, 3.1.4, 3.1.5 et/ou proposé sur notre site internet (www.trailtheworld.fr).

3.1.7 – Accompagnant(s)

Les accompagnants, c’est-à-dire toute personne s’inscrivant en même temps qu’un coureur mais ne participant pas à la course du voyage concerné sont acceptés. Un tarif spécial sera alors appliqué à chaque accompagnant en fonction du voyage concerné. Les prestations fournies seront exactement les mêmes que les coureurs hormi pendant la durée de la course en question. L’accompagnant se verra donc proposer un programme de substitution (temps libre, suivi de course, ou autre) directement sur place en fonction des possibilités et ne pourra en aucun cas s’y opposer.

Chaque accompagnant aura exactement le même “statut” que le coureur sur l’ensemble du séjour et les conditions particulières de vente sont les mêmes. Les accompagnants ne sont pas autorisés pendant la durée des camps TTW.

3.2 – Inscription

3.2.1 – Inscription par e-mail

Le processus de commande est généralement le suivant :

• le client sélectionne la ou les prestations de son choix ;
• il envoie un mail à voyages@trailtheworld.fr indiquant son choix de voyage ;
• il remplit les informations qui lui sont demandées et nécessaires à sa réservation sur le bulletin d’inscription et les autres documents nécessaires à sa réservation   ;
• il renvoie ce bulletin mail à voyages@trailtheworld.fr et à TTW à l’adresse postale 59, rue de Ponthieu 75008 PARIS
• il paie l’acompte (montant précisé dans la proposition) afin de finaliser son inscription. Seul le bulletin d’inscription reçu par voie postale et l’acompte (ou le montant total pour l’achat d’un “Dossard” ou d’un “Transport”) valident l’inscription – le contrat sera alors valablement conclu.

3.2.2 – Inscription sur le site www.trailtheworld.fr

Le processus de commande est généralement le suivant :

• le client sélectionne la ou les prestations de son choix ;
• il crée sur son compte client ;
• il remplit les informations qui lui sont demandées et nécessaires à sa réservation sur le site web ;
• il valide son inscription en choisissant son mode de paiement : Paypal, carte bancaire ou paiement plus tard. Seul l’acompte précisé lors de l’inscription en ligne (ou le montant total pour l’achat d’un “Dossard” ou d’un “Transport”) valide l’inscription – le contrat sera alors valablement conclu.

3.2.3 – Particularités

Pour les Prestations Sur Mesure, le client remplit un formulaire de demande de proposition. La réservation se fait ensuite de la même manière que le processus de commande standard.

3.2.4 – Dates limites d’inscription

Les dates limites d’inscription sont les suivantes :

	Voyage organisé et Camp Trail		Voyage Évasion	Voyage Aventure	Dossard	Transport	Prestations sur mesure
Date limite d’inscription	Voyage non confirmé*	Voyage confirmé**	21 jours avant le départ	15 jours avant le départ
	31 jours avant le départ	10 jours avant le départ***

* Voyage non confirmé : minimum de participants non atteint. Ce nombre étant défini dans la proposition envoyée par TTW

** Voyage confirmé :  minimum de participants atteint. Ce nombre étant défini dans la proposition envoyée par TTW

*** les prix proposés initialement étant susceptibles d’évoluer à la hausse au vue de la date de réservation tardive

Au-delà des délais indiqués dans le tableau ci-dessus, aucune inscription ne sera acceptée.

L’inscription, y compris lorsqu’elle comporte des prestations dont la disponibilité n’est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l’article 8 ci-après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l’objet d’une vérification de la part de TTW.

3.3 – Acompte à l’inscription

3.3.1 – Généralités – Modalités du paiement de l’acompte

	Voyage organisé et Camp Trail	Voyage Évasion	Voyage Aventure	Prestations sur mesure	Dossard	Transport
Date limite de versement de l’acompte	45 jours avant le départ	30 jours avant le départ	21 jours avant le départ		A l’inscription
Montant de l’acompte à payer	40% du montant total				100% du montant total

3.3.2 – Paiement de l’acompte – Inscription en ligne

Si une demande de réservation est faite en ligne sur notre site web www.trailtheworld.fr, le client a 14 jours pour régler l’acompte. Sans quoi, la réservation n’est plus garantie et une nouvelle demande de réservation doit être refaite. Le prix initial n’étant plus garantie dans ce cas présent.

3.4 – Absence de droit de rétractation

Le client est informé qu’il ne bénéficie d’aucun droit de rétractation sur l’achat de voyages TTW et ce, conformément aux articles L121-16-1 et L121-21-8 du Code de la Consommation.

ARTICLE 4 : PAIEMENT

4.1 Échéancier de Paiement

		Voyage organisé et Camp Trail	Voyage Évasion	Voyage Aventure	Prestations sur mesure	Dossard	Transport
Acompte	Date limite de versement de l’acompte	45 jours avant le départ	30 jours avant le départ	21 jours avant le départ		A l’inscription 100% du montant total
	Montant de l’acompte à payer	40% du montant total
Solde	Date limite de versement du solde	31 jours avant le départ	21 jours avant le départ	15 jours avant le départ
	Montant du solde à payer	60% du montant total (le solde ayant déjà été versé) ou 100 % du montant total si l’inscription a lieu après la date limite de versement de l’acompte

TTW ne relancera pas le client en cas d’absence de paiement à due date et ne confirmera pas non plus la réception du paiement.

Pour les échéances de paiement (uniquement possible pour le paiement du solde) en 3 fois lorsqu’il a été choisi par le client et a été acceptée par TTW, voir ci-dessous à l’article 5.

4.2 Défaut de paiement du solde

En l’absence de paiement du solde dans le délai ci-dessus, TTW ne sera pas tenue de conserver la disponibilité du voyage, du séjour, du vol ou, d’une manière générale, des prestations, qui sont considérés comme annulés du fait du client. Dans ce cas, TTW sera en droit de conserver une somme correspondant à l’indemnité d’annulation prévue à l’article 8 ci-dessous, ainsi que les frais de service (le cas échéant) et les assurances souscrites, qui ne sont pas remboursables.

4.3 En cas d’inscription à moins de 31 jours du départ, le client verse l’intégralité du paiement par virement bancaire ou par carte bancaire ou paypal (comme indiqué dans l’article 5)

ARTICLE 5 : MOYENS DE PAIEMENT

5.1 – Généralités

Le client paye soit :

• • par virement bancaire  (le numéro de compte bancaire sera fourni par TTW par e-mail au client)

• • sur le site https://www.trailtheworld.fr par Paypal (https://www.paypal.com – Adresse du siège social de Paypal en France – 21 rue Banque – 75002 PARIS – Téléphone : 0800-942-890) avec 5% de frais non remboursable que ce soit en cas d’annulation de la part de TTW ou bien de la part du client lui-même.
  • sur le site https://www.trailtheworld.fr par Stripe avec 2,5% de frais non remboursable que ce soit en cas d’annulation de la part de TTW ou bien de la part du client lui-même.

5.2 – Paiement en plusieurs fois du solde du montant total du voyage :

Le client a dans certains cas la possibilité d’effectuer son paiement en plusieurs fois. Il convient au client de faire la demande par e-mail ou courrier postal de ce moyen de paiement auprès de TTW, au maximum 3 mois avant la date de départ du voyage. Après étude de la demande, TTW confirmera ou non par e-mail le paiement en plusieurs fois. Dans le cas de la confirmation de TTW, TTW définit un échéancier et le transmet au client dans les plus brefs délais. Ce mode de paiement ne peut être utilisé qu’en paiement du solde du montant du voyage.

ARTICLE 6 : PRIX

6.1 – Généralités

Les fiches descriptives des voyages, séjours TTW et les propositions envoyées par TTW mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas.

D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage, le prix de base ne comprend pas :

• les assurances,
• les suppléments,
• les boissons (hors eau pendant les repas),
• les dépenses à régler sur place,
• les frais de vaccin,
• les visas …
• ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés à la proposition envoyée par TTW ;

L’interruption du voyage ou du séjour par le client ou sa renonciation à certains services ou prestations compris dans le forfait, ou acquittés en supplément du prix du forfait lors de la réservation, ne pourra donner lieu à aucun remboursement ou avoir.

6.2 – Prestations sur mesure :

Toutes prestations vendables et vendues sur mesure peuvent faire l’objet d’un prix majoré par rapport au prix de la même prestation vendue dans le cadre d’un forfait.

6.3 – Autres frais :

Les inscriptions avec des demandes sur mesure (i.e. prolongation de la durée de voyage, réservations de nuitées supplémentaires) font l’objet de frais de service.

6.4 – Promotions :  

Sauf mention contraire, les réductions de prix et offres spéciales mentionnées par TTW ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d’autres réductions de prix ou offres promotionnelles proposées ponctuellement par TTW. D’une manière générale, sauf mention contraire, les offres promotionnelles ne sont pas cumulables entre elles. Il est précisé que les offres promotionnelles ne concernent pas les clients ayant déjà effectué leur réservation à la date de l’offre. Aucun remboursement ne pourra donc être effectué dans ce cas. Les réductions mentionnées sur le Site sont limitées au stock alloué à chaque voyage concerné. L’intégralité de la réduction s’applique si la date de départ est comprise dans la période ouverte à la réduction.

6.5 – Chambre individuelle :

Toute personne s’inscrivant seule se verra partager une chambre avec une ou plusieurs personnes sauf si elle souhaite avoir une chambre individuelle. Auquel cas, un supplément chambre individuelle lui sera appliqué.

ARTICLE 7 : RÉVISION DU PRIX

7.1 – Conditions générales de révision du prix

Les prix pourront être modifiés par TTW :

• à tout moment avant la réservation effective du client. Le prix en vigueur lui sera confirmé avant toute inscription ;
• et dans les conditions de l’article 7.2 pour les clients déjà inscrits à un séjour.

Dans le cas des forfaits préétablis par TTW, le prix des forfaits est calculé sur la base d’un prix du vol spécialement négocié par TTW dans une classe tarifaire dédiée, pour le jour de départ cité en référence et dans la limite du stock disponible. Lorsque le stock dans cette classe est atteint, un supplément pourra être appliqué pour les réservations effectuées dans une autre classe tarifaire, sur le même vol ou sur un autre vol ; le montant de ce supplément sera communiqué préalablement à la réservation.

7.2 – Conditions de révision spécifiques :

Les prix peuvent être révisés par TTW, y compris pour les clients déjà inscrits, dans les conditions et selon les modalités ci-après. Toutefois et conformément à l’article L. 211-12 du Code du Tourisme, aucune modification du prix ne pourra être appliquée au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévue, pour les clients déjà inscrits. Le prix de vente en vigueur au moment de l’inscription sera indiqué lors de la conclusion du contrat de voyage.

Les prix ont été établis notamment sur la base de tarifs, de redevances et taxes (taxe d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement, de sécurité, écotaxe, TVA locale…) connues au 01/01/2019.

En cas de variation de ces données économiques, TTW se réserve le droit de répercuter intégralement ces variations en modifiant en conséquence le prix de vente, dans les limites légales prévues par les articles L. 211-12 et R. 211-8 du Code du Tourisme.

Par ailleurs, pour les forfaits comprenant un vol régulier, TTW répercute aux clients, le cas échéant, le montant des surcharges carburant qui lui ont été communiqué par la compagnie aérienne et qui est directement pratiqué par cette-dernière. Les compagnies aériennes peuvent décider d’appliquer plusieurs hausses consécutives. Dans ce cas, ces hausses seront intégralement répercutées par TTW aux clients.

ARTICLE 8 : ANNULATIONS OU MODIFICATIONS DU FAIT DU CLIENT

8.1 Toute demande d’annulation ou de modification d’une réservation émanant du client pourra être faite en envoyant un e-mail à voyages@trailtheworld.fr ou par tout moyen permettant d’en accuser réception à TTW à l’adresse suivante 59, rue de Ponthieu 75008 PARIS. La date de réception de la confirmation précitée sera celle retenue pour le calcul des frais visés ci-après.

8.2 En cas d’annulation ou de modification de toute prestation commandée, les frais de service ne sont pas remboursables (minimum 50 €).

8.3 Toute annulation ou modification émanant du client, quelque soit la raison, entraîne la perception des frais suivants (hors billets d’avion*, hors offres dossard+hébergement/dossard+vol** hors dossards seul et transport seul*** ou mentions spéciales dans la proposition)

8.3.1 Pour les voyages organisés, évasion et aventure prédéfinis sur le Site :

	Modification	Annulation
A plus de 45 jours avant le départ	50 € (frais de service) + frais engagés pour la modification	5% du montant total – minimum 50 euros
45 à 15 jours avant le départ	100 € (frais de service) + frais engagés pour la modification	50 % du montant total
14 à 7 jours avant le départ	150 € (frais de service) + frais engagés pour la modification	75 % du montant total
A moins de 7 jours avant le départ	200 € (frais de service) + frais engagés pour la modification	100% du montant total

* Les billets d’avion

Nos voyages incluent la plupart du temps un billet d’avion. Votre vol est soumis à des conditions tarifaires spécifiques qui viennent s’ajouter à nos conditions particulières de vente. TTW peut proposer au client des vols aux conditions avantageuses qui peuvent modifier les conditions du barème des frais d’annulation. Ces frais peuvent être égaux à 100% du prix du billet, quelle que soit la date d’annulation et ceux de la réservation. Il s’agit de billets non modifiables, non remboursables. Ces conditions spécifiques vous seront signifiées sur votre proposition et/ou votre facture ainsi que sur votre confirmation d’inscription.

** Offres dossard+hébergement ou dossard+vol

Nos offres dossard+hébergement/dossard+vol sont des offres nominatives, non modifiables et non remboursables et ne pouvant être cédées. De ce fait, les frais d’annulation seront égaux ​à 100% du prix de l’inscription. Ces conditions spécifiques vous seront signifiées sur votre proposition et/ou votre facture ainsi que sur votre confirmation d’inscription.

*** Offre dossard seul ou transport seul

Nos offres dossards seul ou transport seul sont des offres nominatives, non modifiables et non remboursables et ne pouvant être cédées. De ce fait, les frais d’annulation seront égaux ​à 100% du prix de l’inscription. Ces conditions spécifiques vous seront signifiées sur votre proposition et/ou votre facture ainsi que sur votre confirmation d’inscription.

8.3.2 Les voyages avec Prestations sur Mesure :

Dès lors que le paiement intégral a été effectué par le client, TTW se doit d’envoyer la feuille de route avec tous les détails correspond au voyage commandé. Dès le premier paiement par le client (acompte ou solde), l’offre devient non remboursable ni échangeable. C’est à dire que le client ne peut prétendre à aucun remboursement ni indemnisation en cas d’annulation de sa part et ce quelque soit la raison.

8.3.3. Généralités

• Il est précisé que la modification d’un séjour ou d’un circuit comportant un transport sur vol régulier entraîne l’annulation du titre de transport nominatif puis l’émission d’un nouveau billet par la compagnie aérienne. L’émission du nouveau billet est soumise à disponibilité du vol. Cette disponibilité peut alors être avec ou sans supplément (l’application ou non du supplément dépend de la catégorie tarifaire des places disponibles par rapport à la classe tarifaire souscrite dans le cadre du séjour ou du circuit initial).
• Avant le départ, toute demande de correction d’orthographe dans le prénom ou le nom d’un passager donnera lieu à l’application de frais de modification de 60 euros. Toutefois, en cas de transport sur un vol régulier, des frais supplémentaires correspondant aux frais qui seraient facturés par la compagnie aérienne, seront également appliqués au client. En tout état de cause, toute modification cumulée des noms et prénoms sera traitée comme une cession dans les conditions de l’article 17 ci-après.
• Toute modification ou annulation de prestations optionnelles réservées postérieurement à la réservation initiale et/ou en supplément d’un forfait prédéfini sur le Site donne lieu à l’application de frais à hauteur de 100 % du prix de la prestation optionnelle, ce dès la réservation, sauf conditions plus favorables selon les prestataires. Toute prestation non consommée ou partiellement consommée ne donnera lieu à aucun remboursement.

8.4 Modifications sur place à la demande du Client

Toute modification du séjour sur place (prolongation, retour différé, modification d’hôtel…) à la demande du client, sera soumise à l’accord préalable de TTW. Toute modification se fera sous réserve de disponibilités (hôtelière et/ou aérienne et/ou des transféristes) et du paiement des frais afférents par le client (paiement du prix du transfert, des nuitées complémentaires, d’un nouveau vol…), étant entendu que ces frais pourront, dans certains cas, être différents des prix figurant sur le Site. S’ajouteront à ces frais, des frais de service de 25 € et de 45 € en cas de modification du vol retour en plus du prix demandé par la compagnie aérienne pour de la modification de ce vol.

8.5  Lorsque le client ne se présente pas au départ, à l’enregistrement ou à la première prestation aux heures et aux lieux mentionnés dans son carnet de voyage ou si le client se trouve dans l’impossibilité de participer au voyage (défaut de présentation des documents nécessaires, tels que passeport, visa, certificat de vaccination, ou autres causes…) le voyage ne sera en aucun cas remboursé et les frais d’annulation ci-dessus seront dus à TTW.

8.6  Il est précisé que l’annulation par le client d’un ou plusieurs participants inscrits sur le dossier pourra entraîner, le cas échéant, outre les frais visés au présent article 8, un réajustement tarifaire (ex: application du tarif “chambre individuelle” au lieu du tarif “chambre double”, répartition du coût total de la location entre les participants toujours inscrits etc…).

ARTICLE 9 : MODIFICATION OU ANNULATION DU FAIT DE TTW

9.1 – Modification du fait de TTW avant le départ

Si, avant le départ, un événement extérieur, s’imposant à TTW au sens de l’article L. 211-13 du Code du tourisme, contraint TTW à modifier un élément essentiel du contrat conclu avec le client, TTW avertira le client par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception, le plus rapidement possible, et lui proposera soit une modification du voyage, soit un voyage de substitution. Le client pourra alors, soit accepter la modification proposée, soit résilier le contrat. Le client qui opte pour la résiliation pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées. Le client devra faire part de sa décision (acceptation de la modification ou résiliation) dans un délai maximal de 7 jours à compter de réception de l’information précitée. A défaut de réponse dans ce délai, le client sera réputé avoir accepté la modification proposée.

Lorsqu’un nombre minimal de participants est requis pour la réalisation d’un circuit ou d’un voyage et que ce nombre n’est pas atteint, TTW en informe le client au plus tard 21 jours avant le départ pour un séjour qui dépasse 6 jours, 7 jours avant le départ pour un séjour entre 3 et 6 jours, 48 heures avant le départ pour un séjour inférieur à 3 jours. TTW propose alors au client une (des) solution(s) de remplacement au tarif en vigueur ou le remboursement intégral des sommes payées, sans pour autant être tenu à une quelconque compensation ou indemnité au profit du client.

Les dates de départs indiquées comme garanties sur le Site sont avec un minimum de participants défini dans la proposition envoyée par TTW.

9.2 – Modification du fait de TTW après le départ

Si, après le départ, TTW se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des prestations prévues, représentant un pourcentage non négligeable du prix payé par le client, TTW fera ses meilleurs efforts pour les remplacer par des prestations équivalentes dans les conditions prévues à l’article R. 211-11 du Code du Tourisme. Si TTW ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si les prestations de remplacement sont refusées par le client pour des motifs valables, TTW devra assurer le retour du client, sans supplément de prix et dans des conditions équivalentes, vers le lieu de départ ou vers un autre lieu convenu entre TTW et le client.

9.3 – Annulation du fait de TTW avant le départ

Si TTW décide d’annuler le voyage ou le séjour avant le départ, TTW en avertira le client par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception. TTW essayera de trouver un voyage de substitution qui pourrait convenir au client (à la hauteur du montant total du voyage initialement réservé). Si les parties ne parviennent pas à un accord amiable sur un voyage ou séjour de substitution, TTW remboursera le client de l’intégralité des sommes versées et lui versera une indemnité au moins égale à la pénalité que celui-ci aurait supporté si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Ces dispositions ne s’appliquent pas dans les cas visés à l’article 15 ci-après et à l’article L. 211-16 du Code du Tourisme.

ARTICLE 10 : DURÉE DU VOYAGE

La durée du séjour est calculée en nuitées (nombre de nuits) et prend en compte le temps consacré au transport (transferts inclus) et la durée du séjour ou du circuit sur place, depuis l’heure de convocation à l’aéroport le jour du départ jusqu’à l’heure d’arrivée le jour du retour. Il est donc possible que la première et/ou la dernière nuit ou que la première et/ou la dernière journée soi(en)t intégralement consacrée(s) au transport.

Le client est informé qu’il pourra être privé de quelques heures de séjour à l’arrivée ou/et au départ, ou que son séjour pourra se trouver prolongé, notamment en raison des horaires d’avion imposés par les transporteurs, des aléas climatiques, de tout cas fortuit, d’impératifs de sécurité notamment en période de trafic intense où les rotations sont plus fréquentes et peuvent, entraîner certains retards.

Il est vivement recommandé au client de ne prévoir aucun engagement la veille du départ en voyage ainsi que le lendemain du jour de retour.

Le client est informé que des changements d’aéroports à l’aller et au retour peuvent se produire, notamment à Paris (entre Orly et Roissy-Charles de Gaulle).

Départ de province : TTW propose au client des vols depuis tous les aéroports de France. Si les dates de vol pour le client voyageant depuis la province sont décalées par rapport au programme de référence mentionné dans la proposition envoyée par TTW, l’éventuelle journée en plus est libre et donc à la charge du client. De même, le retour à destination de la province peut être programmé plus tôt que celui du programme de référence mentionné dans le descriptif, et dans ce cas, aucun remboursement de prestations non utilisées ne sera dû.

La prise de possession et la restitution de la chambre par le client se feront selon les usages de l’hôtellerie internationale et aucune réclamation ou demande de remboursement du client à cet égard ne sera prise en compte.

TTW privilégie la vente de séjours pour lesquels la prestation vendue couvre l’intégralité des nuits à destination et se réserve le droit, pour les ventes ne respectant pas cette typologie d’appliquer un supplément.

ARTICLE 11 : CONVOCATION

11.1  Après avoir soldé son dossier, le client recevra, à l’adresse mail renseignée, un carnet de voyage. Le client aura tous ses documents de voyage (billets d’avion et planning détaillé). Le client sera averti en temps réel de toutes les modifications par un mail comportant le document modifié. Il est important d’arriver à l’aéroport avec ces documents imprimés. Le client est donc invité à consulter sa boite mail. A défaut d’informations dans les 48 heures précédent le départ ou en cas de carnet de voyage incomplet, le client doit se manifester en appelant le + 33 977 195 798  – numéro figurant sur son contrat. Les modalités de convocation seront confirmées lors de l’inscription.

11.2  Il est demandé au client de se conformer aux horaires mentionnés sur la lettre de rendez-vous et de prendre en compte le temps d’attente dû aux formalités de douanes et de police. Toute présentation ultérieure à l’heure limite d’enregistrement (H.L.E.) indiquée sur la convocation aéroport entraînera l’annulation du dossier et l’application des frais d’annulation de 100 %.

ARTICLE 12 : FORMALITES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES

Les formalités administratives figurant dans les descriptifs ou sur le Site (et/ou transmises par téléphone, le cas échéant) ne s’appliquent pas aux ressortissants étrangers qui doivent donc se renseigner eux-mêmes, auprès de l’ambassade ou du consulat concerné.

TTW fournit les renseignements sur les visas et les vaccins exigés pour chaque pays. Néanmoins, compte tenu de l’évolution parfois rapide de la situation administrative, politique ou sanitaire dans certains pays, le Site peut ne pas être à jour et les informations disponibles les plus récentes ou si celles-ci venaient à être modifiées après l’inscription définitive du client, seront alors communiquées par téléphone ou par e-mail.

Pièce d’identité et visa :

Il appartient au client de s’assurer qu’il est en règle (et que les personnes figurant sur son dossier le sont également) avec les formalités de police, de douane et de santé, qui lui ont été indiquées pour la réalisation du voyage.
Pour voyager dans les pays de l’Union Européenne et de l’ Espace Schengen il faut être en possession d’une carte nationale d’identité (CNI) et/ou d’un passeport tous deux en bon état et en cours de validité. Certains pays exigent que la validité du passeport et/ou de la CNI soit supérieure à 6 mois après la date de retour, ainsi que la présentation d’un billet de retour ou de continuation, de fonds suffisants, d’une attestation d’assurance assistance, d’un carnet de vaccination international et d’un visa, se référer au pays de destination. Il est précisé que la décision relative à la délivrance ou non d’un visa incombe aux autorités des pays de destination, seules compétentes en la matière. Dans tous les cas les passeports et/ou CNI en mauvais état ou périmés ne sont pas acceptés pour voyager. Il convient donc de vérifier les documents exigés par le pays de destination. Il appartient au client de respecter scrupuleusement les formalités applicables et de vérifier la conformité de l’orthographe des nom et prénom figurant sur les documents de voyage avec ceux inscrits sur leurs papiers d’identité (passeport, visa…).

Attention : la prolongation de la validité de la CNI, désormais d’une durée de 15 ans au lieu de 10, peut impliquer de voyager avec une CNI dont la date de validité est facialement expirée. Celle-ci peut être refusée par certains pays étrangers. Aussi, afin d’éviter tout risque de blocage ou de refus d’embarquement, TTW recommande dans ce cas de voyager avec un passeport dont la validité doit correspondre à celle demandée par le pays de destination. La prolongation de cette validité n’est valable que pour les personnes majeures au moment de la délivrance de la CNI (se reporter aux informations données par la Préfecture de Police)

Important : Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés (passeport, visas, certificats de vaccinations, billets…) ne pourrait prétendre à aucun remboursement. Il en va de même pour les escales, les transits… Les frais de délivrance des passeports, visas et autres documents de voyage (billets ou rachat de billets) restent à la charge du client et ne peuvent, en aucun cas, être remboursés. En cas de survenance d’un évènement politique ou sanitaire (préalablement ou postérieurement à la signature du contrat) pouvant présenter des contraintes ou dangers pour le client, TTW pourra subordonner le départ du client à la signature d’un document aux termes duquel le client reconnaîtra avoir pris connaissance des risques associés à son séjour. TTW peut aussi être amenée à annuler le séjour du client.

ARTICLE 13 : OBLIGATION D’INFORMATION A LA CHARGE DU CLIENT

Le client doit informer TTW, par écrit et préalablement à toute réservation, de toute particularité le concernant et susceptible d’affecter le déroulement du voyage. Les compagnies aériennes ont toute latitude pour accepter ou refuser notamment l’enregistrement de bagages volumineux ou spéciaux.

ARTICLE 14 : ASSURANCES

Attention : Aucune assurance ou assistance rapatriement n’est incluse dans les formules de voyage (forfaits/circuits…).

Cependant TTW vous en proposera plusieurs en option non obligatoire.

Il est conseillé au client de souscrire une assurance voyage et/ou annulation couvrant notamment l’assistance/le rapatriement, les conséquences d’annulation.

ARTICLE 15 : RESPONSABILITE

En aucun cas, TTW ne pourra être tenue pour responsable du fait de circonstances relevant de la force majeure, du fait de tiers étrangers à la fourniture des prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au client. La responsabilité de TTW ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects.

TTW ne pourra être tenue pour responsable de l’exécution des prestations achetées sur place par le client et non prévues au descriptif, ni des pré-acheminements ou post-acheminements pris à l’initiative du client. TTW conseille de manière générale de prévoir un temps de connexion minimum de trois heures et recommande à ses clients devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de transport modifiables, voire remboursables, afin d’éviter le risque éventuel de leur perte financière.

La responsabilité des compagnies aériennes est limitée en cas de dommage, plainte ou réclamation de toute nature, exclusivement au transport aérien des passagers et de leurs bagages comme précisé dans leurs conditions de transport et conformément aux dispositions des conventions internationales en vigueur (Convention de Varsovie de 1929, Convention de Montréal du 28 mai 1999) et/ou des règlements communautaires (notamment le règlement CE 261/2004 du 11 février 2004). La responsabilité de TTW ne saurait être supérieure à celle du transporteur aérien telle que résultant de l’application des règles ci-dessus. TTW ne peut être tenue pour responsable des modifications d’horaires ou d’itinéraires, du changement d’aéroport provoqués par des circonstances indépendantes de sa volonté. Dans de telles conditions, le retard éventuellement subi ne pourra entraîner aucune indemnisation à la charge de TTW.

ARTICLE 16 : TRANSPORT AÉRIEN

16.1 Identité du transporteur aérien pour ses voyages et séjours,

TTW confie la réalisation de ses vols à des compagnies régulières, charters ou low cost, contractuelles et de fait (partage de code par exemple). TTW recourt aux services des compagnies aériennes régulières française ou étrangère, dûment autorisée par la DGAC ou par son autorité de tutelle, à survoler et desservir les territoires français et de destination. Tout changement ou modification de la compagnie aérienne sera porté à la connaissance du client dans les conditions des textes applicables précités. Le non respect de l’obligation d’information prévue à l’article R. 211-4 13° du Code du Tourisme dans le cas d’un forfait touristique, ouvre au client une faculté de résilier, sans frais ni pénalité.

16.2 Bagages :

Le poids des bagages autorisé est différent sur les vols nationaux et internationaux, et selon les compagnies et/ou les types de vols ; les conseillers voyages TTW renseigneront le client à ce sujet. Il est précisé à cet égard que les frais relatifs à un supplément de bagage resteront à la charge exclusive du client. En cas de perte ou de détérioration des bagages durant le transport aérien, il appartient au client de faire une déclaration à l’aéroport d’arrivée auprès de la compagnie aérienne.

16.3 Modifications/annulation :

Pour certains voyages, les dates et/ou horaires de départ et/ou de retour sont susceptibles d’être modifiées si les conditions de la compagnie aérienne l’exigent. Le client en sera aussitôt avisé par e-mail ou par téléphone et doit à cet effet communiquer ses numéros de téléphone lors de l’inscription. Il est fortement recommandé au client de communiquer un numéro de téléphone portable ; il est en effet indispensable, en particulier en cas de modification de dernière minute, que TTW puisse être en mesure d’informer le client rapidement.

16.4 Confirmation retour :

Certaines compagnies aériennes imposent au client de confirmer son retour, au plus tard 72h avant la date de retour prévue. Il est vivement recommandé de confirmer le retour sur place auprès du transporteur ou, le cas échéant, du correspondant TTW.

16.5 Vols spéciaux et charters : toute place non utilisée à l’aller ou au retour ne peut, en aucun cas, être remboursée. Le report sur un autre vol ou sur un vol régulier implique le paiement du nouveau vol au tarif normal. Les retours sur les vols charters ne sont pas modifiables. Tout billet perdu ou volé ne pourra être remboursé. En cas de perte ou de vol du billet ou du document en tenant lieu, des frais de réémission pourront être facturés au client. Le client qui n’a pas occupé la place réservée sur un vol aller mais qui souhaite néanmoins occuper la place réservée sur le vol retour devra en avertir TTW.

16.6 Femmes enceintes : Les compagnies aériennes peuvent exiger des femmes enceintes, avant l’embarquement, un certificat médical mentionnant notamment le terme de leur grossesse. Dans tous les cas, les compagnies aériennes peuvent refuser le transport des femmes enceintes sans que TTW soit responsable en quoi que ce soit.

16.7 Emission de CO2 : Afin de connaître le volume de dioxyde de carbone émis au cours de votre trajet, le client est invité à se connecter sur le lien mis à disposition par la Direction Générale de l’Aviation Civile, accessible à l’adresse suivante : http://eco-calculateur.aviation-civile.gouv.fr/

ARTICLE 17 : CESSION DU CONTRAT DE VOYAGE

Le client peut céder son contrat à un tiers qui remplit les mêmes conditions que lui (modes d’hébergement et de pension identiques…), tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Le client ne peut pas céder son (ses) contrat(s) d’assurance. Le client est tenu d’informer TTW de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard 7 jours avant la date de début du voyage ou du séjour.

La cession du contrat entraîne, dans tous les cas, des frais de cession de 200 € dus solidairement à TTW par le cédant et le cessionnaire et un nouveau contrat est établi au nom du cessionnaire.

Le forfait cédé comporte un transport sur un vol régulier ou low cost et/ou si le billet a été émis, des frais de cession supplémentaires, correspondant aux frais qui seraient facturés par la compagnie aérienne, seront appliqués au client. Il est précisé que, dans certains cas, les compagnies aériennes facturent des frais supérieurs au prix du billet initial.

Les frais qui seraient appliqués par les hôteliers seront répercutés au client.

ARTICLE 18 : RECLAMATIONS

Les clients qui ont des observations à faire sur le déroulement de leur voyage doivent le faire dans les plus brefs délais par tout moyen permettant d’en accuser réception auprès de TTW.

TTW recommande fortement aux clients de signaler et de faire constater sur place par écrit auprès du représentant de TTW toute défaillance dans l’exécution du contrat. L’étude des dossiers de réclamation portera uniquement sur les éléments contractuels de la réservation. Toute appréciation d’ordre subjectif ne sera prise en compte. Le dédommagement éventuellement consenti pour une réclamation portant sur les prestations terrestres ne pourra être basé que sur le prix de ces dernières. TTW s’engage à faire le maximum pour traiter les réclamations dans un délai de six (6) semaines à compter de la réception. Mais en fonction de la complexité et de la nécessité de diligenter des enquêtes auprès des hôteliers ou prestataires de services, ce délai pourra être allongé. Après avoir saisi le service clients, et à défaut de réponse satisfaisante dans le délai susvisé, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel .

ARTICLE 19 : DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 et aux dispositions relatives à la protection des données personnelles, les données concernant les clients sont nécessaires au traitement de leurs demandes. Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à TTW : Nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, date de naissance, numéro de téléphone portable, taille de tee-shirt, allergies alimentaires, numéro d’urgence et toute information mentionnée dans la fiche d’inscription.
A défaut de fourniture de ces informations par les clients, leurs demandes ne peuvent pas être traitées. Les autres informations demandées sont facultatives. Afin de permettre l’exécution de la commande des clients, ces informations seront communiquées aux partenaires de TTW, fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs…), lesquels peuvent être situés hors de l’Union Européenne. Par ailleurs, les données des clients pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale par l’envoi d’offres promotionnelles ou commerciales dans les conditions prévues par la loi. D’une manière générale, les clients disposent d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression relativement à l’ensemble des données les concernant à TTW – Trail The World, Service Marketing, 59, rue de Ponthieu 75008 PARIS. Par ailleurs, TTW informe les clients de leur droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, à l’adresse www.bloctel.gouv.fr.

ARTICLE 20 : VOLS ET PERTES

Il est fortement recommandé de ne pas emporter d’objets de valeurs (bijoux…) mais uniquement d’effets nécessaires et appropriés au but et conditions spécifiques du voyages. TTW n’est pas responsable des vols durant tout le séjour. Il est recommandé aux clients de déposer les objets de valeur, papiers d’identité et titres de transport dans le coffre de l’hôtel. Le client est responsable de l’oubli ou de la perte d’objets intervenus notamment lors du transport ou des transferts.

Il est en outre déconseillé de laisser dans les bagages confiés aux transporteurs tous papiers d’identité, médicaments indispensables, objets de valeur, espèces, appareils photographiques, caméscopes […]. Le client peut établir une déclaration de valeurs à l’enregistrement.

ARTICLE 22 : PREUVE

Il est expressément convenu que les données contenues dans le système d’informations de TTW ont force probante quant aux commandes et tout autre élément relatif à l’utilisation du Site. Elles pourront être valablement produites comme moyen de preuve au même titre que tout autre écrit.

ARTICLE 23 : DROIT À L’IMAGE

Tout voyageur renonce expressément à se prévaloir du droit à l’image durant le voyage, comme il renonce à tout recours à l’encontre de TTW et de ses partenaires agréés pour l’utilisation faite de son image.

ARTICLE 24 : BON À SAVOIR

24.1 Chambre triple/individuelle : dans certains cas, la chambre triple peut être une chambre double dans laquelle est ajouté un lit d’appoint, réduisant ainsi l’espace disponible. Les chambres individuelles sont en général plus petites et moins bien situées que les autres.

24.2 La pension complète signifie : logement, petit déjeuner, déjeuner et dîner. La demi-pension signifie logement, petit-déjeuner et dîner. Toutes les prestations (boissons etc.) qui ne sont pas précisées dans le descriptif ne sont pas incluses dans la formule réservée.

24.3 Circuits : L’itinéraire des circuits est donné à titre indicatif. Les étapes des circuits peuvent être modifiées, inversées ou décalées en fonction des impératifs locaux. Les noms des hôtels sont donnés à titre indicatif et peuvent être remplacés par d’autres hébergements de catégorie similaire.

24.5 Transferts : Un transfert privé n’est pas synonyme de transport individuel mais de transfert adapté à l’heure d’arrivée du client, laquelle est différente de l’ensemble des autres participants (par opposition à un transfert collectif en bus). A destination, l’accueil peut parfois être assuré par un réceptif local non francophone et le transfert effectué en taxi/bus local.

ARTICLE 25 : DROIT APPLICABLE

Tout contrat conclu entre TTW et le client est soumis au droit français.

TTW S.A.S. au capital social de 7 500 € – RCS Melun 831 642 051